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Editeur du site web

Entrepreneur Web Creation

Le site web Entrepreneur Web Creation appartient à Vincent SOYSOUVANH, domicilié à :

Vincent SOYSOUVANH
La Fosse Courtin
41100 Mazangé
France

Immatriculation sous le statut d'auto-entrepreneur

Numéro de SIRET : 520 521 683 00018
Code APE : 6201Z Programmation informatique

Directeur de la publication

Vincent SOYSOUVANH
Première mise en ligne le mercredi 13 janvier 2010.

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Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro En cours de création.

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Le contenu (textes, logo, illustrations, images, vidéos et sons) dont le site web Entrepreneur Web Creation est composé, est la propriété exclusive de Vincent SOYSOUVANH, propriétaire de Entrepreneur Web Creation.

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Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

  1. la citation, respectant le droit moral de l'auteur par l'indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s'appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l'accord préalable de l'auteur ou de l'ayant droit ;
  2. la création d'un lien, à la condition impérative que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur et que la page atteinte par le lien ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages, en particulier par voie de cadres (ou frames), appartenant au site appelant que cette ou ces page(s) apparaisse(nt) dans une page entière sous l'URL http://www.entrepreneur-web-creation.fr.

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  2. si le contenu du site web Entrepreneur Web Creation doit s'intégrer dans la navigation de votre site, en particulier par voie de cadres (ou frames) ;
  3. si l'accès aux pages contenant le lien vers le site web Entrepreneur Web Creation n'est pas gratuit ;

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  1. en remplissant le formulaire de contact ;
  2. ou en écrivant à Entrepreneur Web Creation par courrier à Vincent SOYSOUVANH, La Fosse Courtin, 41100 Mazangé, France.

Créateur du site web

Vincent SOYSOUVANH

Auto-entrepreneur, dont le domicile est établi à :

Vincent SOYSOUVANH
La Fosse Courtin
41100 Mazangé
France

Immatriculation sous le statut d'auto-entrepreneur

Numéro de SIRET : 520 521 683 00018
Code APE : 6201Z Programmation informatique

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Hébergeur du site web

OVH

Société par actions simplifiées (SAS) au capital de 500000 euros, dont le siège social est établi à :

OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

Immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés

Immatriculée sous le numéro RCS 424 761 419 00011 Roubaix – Tourcoing

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